Charges de copropriété : Définition
Les charges de copropriété représentent l’ensemble des coûts engendrés par la copropriété, afin d’assurer l’entretien des équipements et le fonctionnement des services. Découvrez, de manière complète, la définition des charges de copropriété.
Quelles sont les différentes charges de copropriété ?
Les charges de copropriété se divisent en deux grandes catégories : les charges courantes et les charges exceptionnelles.
Les charges courantes sont indispensables au fonctionnement de la copropriété
Les charges courantes regroupent toutes les dépenses nécessaires à l’entretien des parties communes. Prévues dans le budget prévisionnel, elles incluent notamment :
- L’entretien de l’ascenseur ;
- L’entretien de la chaudière ;
- L’entretien des espaces verts ;
- La petite maintenance ;
- Les factures d’électricité, de gaz et d’eau ;
- Les assurances ;
- Le personnel (ménage, gardiennage, etc.) ;
- Les honoraires du syndic de copropriété.
Les charges exceptionnelles sont votées lors de l’assemblée générale
En plus des charges courantes, il arrive que la copropriété doive engager des dépenses exceptionnelles et/ou imprévisibles. Il s’agit généralement de travaux d’ampleur, tels que :
- Le ravalement de façade ;
- L’isolation des murs ;
- La peinture dans les parties communes ;
- Le remplacement complet d’un ascenseur.
Comment sont définies les charges de copropriété ?
Tous les ans, au cours de l’assemblée générale, un budget prévisionnel est voté par les copropriétaires. Ce budget permet d’assumer toutes les dépenses courantes de l’immeuble. Cependant, ce budget ne prend pas en compte les dépenses exceptionnelles, qui font l’objet de votes particuliers.
Comment sont partagées les charges de copropriété ?
La répartition des charges dépend de leur nature. Si les charges concernent l’ensemble des copropriétaires (comme l’entretien des parties communes ou le ravalement de façade), elles sont partagées selon la quote-part des parties communes que chacun détient dans le bâtiment.
Si toutefois les charges concernent inéquitablement les copropriétaires (comme la maintenance de l’ascenseur ou l’entretien d’un parking où tout le monde ne possède pas de place), cet élément sera pris en compte dans le calcul.
